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Conception, création

Photos, stylisme

Photo / stylisme recettes
Philippe Asset : http://www.philippeasset.com/

Ambiances
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MENTIONS LEGALES

Le site internet www.leriz.fr ci-après dénommé « le site » est édité par la société ADEPALE pour le SRF (Syndicat de la Rizerie Française)

Adresse du siège social :
44 rue d’Alesia 75014 Paris
Téléphone: 01 53 91 44 44

Directeur de la publication

Klazine Carron, Déléguée Générale

Gestion du site

Direction de la Communication de l’ADEPALE pour le SRF
Webmaster : Samir Boutarene

Hébergement du site leriz.fr

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation du site

Amlan,
SAS au capital de 12500€
10 rue Boieldieu – 34500 Béziers
www.amlan.fr / 04 67 32 40 93

Conditions générales d’utilisation du site

Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation du site leriz.fr

Toute connexion au site leriz.fr est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur internaute (ci-après dénommer l’utilisateur), le simple accès au site leriz.fr vaut  acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après et engagement de les respecter.

Présentation du site

Le  site leriz.fr a pour objet de fournir des informations générales sur les activités du Syndicat de la Rizerie Française . Le site est accessible par l’adresse URL : www.leriz.fr

Mise en garde et responsabilité

ADEPALE pour le SRF s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité informatique de ce site ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Toutefois, ADEPALE pour le SRF ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations disponibles sur ce site.
Il appartient aux utilisateurs du site de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la direction de la communication de ADEPALE pour le SRF.
L’utilisateur est conscient des risques liés à l’utilisation des services de l’internet.

Ainsi ADEPALE pour le SRF décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier ;
  • en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Droit de propriété intellectuelle

La structure générale du site, ses contenus (textes, images, vidéos, bannières, marques, logos etc …), les formes (choix, plan, disposition des matières,…) – ci-après ensemble dénommés « les éléments » – relèvent des législations françaises et internationales relatives à tous les droits de propriété intellectuelle (droits d’auteurs, marques, brevets etc…).
Les bannières, dénominations sociales, chartes graphiques propres à ADEPALE pour le SRF, à ses adhérents ainsi que les contenus (de façon générale tous les éléments du site)  mis en ligne sur le site leriz.fr, ou conçus pour des opérations avec d’autres partenaires, même mis en ligne à leur initiative, ne peuvent être reproduits, diffusés, revendus, retransmis ou mis à la disposition  des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support ou par tout procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de ADEPALE pour le SRF et, le cas échéant, des autres personnes qui seraient titulaires de droits d’auteurs.
Ces autorisations peuvent intervenir dans le cadre de partenariats passés avec ADEPALE pour le SRF, dans les conditions déterminées par ADEPALE pour le SRF.
Dans tous les cas, ADEPALE pour le SRF conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à tous les éléments, indiqués au présent article.  Elle se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation de ces  éléments. Dans ce cas, elles informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ces pratiques.
Le non-respect des obligations visées au présent article constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Interdiction de mirroring

Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée sans autorisation expresse et préalable de ADEPALE pour le SRF.

Données à caractère personnel

  1. Le site peut être amené à collecter des données à caractère personnel sur ses utilisateurs. En effet, cette collecte permet la réponse à des questions directement posées à la Direction de la Communication de ADEPALE pour le SRF.Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de ADEPALE pour le SRF. Seules peuvent y accéder les personnes agissant sous son autorité et sur ses instructions, y compris les sous-traitants (hébergeurs notamment) agissant dans l’exercice de leurs missions. Tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données à caractère personnel sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.Aucune des données à caractère personnel collectées à partir du site n’est communiquée ou cédée à des tiers à des fins commerciales.
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Modifications des présentes conditions générales d’utilisation

ADEPALE pour le SRF, se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Intégrité du contrat

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Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez écrire à l’administrateur du site leriz.fr à l’adresse suivante : ADEPALE pour le SRF – Direction de la Communication – 44 rue d’Alesia 75014 Paris.